Mentions légales

Présentation du site

Nom du site internet : Hôpital du Creusot

Directeur de la publication : Mickael MUNIER

Conception :

Porté par WordPress et FlexiPow
Développement et intégration : philippe.morlhon@groupe-sos.org, GIE Alliance Gestion, DOSI

Hébergement :

OVH – 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du hopital-lecreusot.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site hopital-lecreusot.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la DOSI, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site hopital-lecreusot.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site hopital-lecreusot.com  a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association

[L’entité juridique] s’efforce de fournir sur le site hopital-lecreusot.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site hopital-lecreusot.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site  hopital-lecreusot.com  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Hôpital du Creusot.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

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Hôpital du Creusot ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site hopital-lecreusot.com

Gestion des données personnelles

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre du site hopital-lecreusot.com sont fondés sur l’intérêt légitime aux fins de fournir des services aux utilisateurs, de leur adresser des informations sur les activités adaptées à leur situation.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés « LIL » modifiée et le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE « Règlement Général sur la protection des données », les utilisateurs peuvent à tout moment s’opposer à recevoir des informations en utilisant le lien de désabonnement figurant dans chaque message provenant de Hôpital du Creusot demander à accéder, à faire porter auprès d’un tiers, à faire rectifier ou à faire supprimer les informations les concernant traitées par Hôpital du Creusot ;

Pour exercer ces droits , ceux-ci peuvent écrire à  l’adresse suivante : contact-rgpd.sante@groupe-sos.org. Pour en plus sur le traitement de leurs données personnelles  et leurs droits, les Utilisateurs sont invités à consulter la Politique de confidentialité

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Le site hopital-lecreusot.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation Hôpital du Creusot. Cependant, Hôpital du Creusot n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

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