Les comités spécialisés et les instances

Le Comité de Coordination Evaluation Risque Qualité (CERQ)

Le CERQ est chargé de la supervision, du suivi et de la coordination de la politique Qualité – Gestion des Risques de l’établissement.

 

Sa composition

Le CERQ est composé de la direction, représentants des usagers, direction des soins, coordonnateurs de la gestion des risques associés aux soins, présidente CME.

Pilotage du CERQ

Corinne PALLANDRE, pharmacien et Ghislaine VERNIZY, directrice des soins

Ses missions

  • Coordination de l’action de l’ensemble des vigilants et référents risques
  • Suit la mise en oeuvre des axes de travail définis dans la politique institutionnelle qualité/gestion des risques et son programme d’actions
  • Assure le suivi et le déploiement de la culture qualité/gestion des risques dans l’établissement
  • Pilote les procédures de certification de la HAS
  • Assure la mise en place de la politique des Evaluations des Pratiques Professionnelles (EPP) définie et validée par la CME
  • Organise la communication et l’évaluation de la démarche notamment en élaborant un rapport d’activité
  • Suivi et validation du compte qualité

Comité de l’Organisation et de la qualité de la Prise En Charge des patients (COPEC)

Le COPEC est chargé de coordonner et piloter les actions permettant de définir, mettre en oeuvre, évaluer, améliorer les processus, les organisations en lien avec la politique Qualité Gestion des Risques de l’Etablissement, liés à la prise en charge des patients.

Elle assure et remplace les missions de la Comission des soins infirmiers en s’inscrivant dans le projet de soins infirmiers.

Sa composition

Le COPEC est composé de la direction des Soins, le Responsable Assurance Qualité, la direction des Ressources Humaines, le coordonnateur EPP, les cadres de Santé des services de soins et plateaux techniques.

 

Président du COPEC : Valérie PECHET, Directrice des soins

Ses missions :

  • Arbitre, valide et suit la mise en oeuvre des plans d’actions définis par les pilotes de processus/thématiques,
  • Assure la coordination et le suivi du programme EPP défini et validé par la CME,
  • Traduit sur le plan organisationnel et de la prise en charge les procédures réglementaires en lien avec le COVIRIS,
  • Coordonne les informations entre les services de soins des diffférents secteurs d’activités et le niveau décisionnel représenté par le CERQ,
  • Participe au développement de la culture qualité en sensibilisant les professionnels des services de soins aux nouvelles méthodes d’évaluation du patient et audits de processus,
  • Organise la communication et l’évaluation de la démarche en élaborant le rapport d’activité annuel
  • Priorisation des risques et suivi du compte Qualité.

Comité des Vigilances et des Risques (COVIRIS)

Le Comité des Vigilances et des Risques (COVIRIS) est missionné pour coordonner la gestion des risques et des vigilances.

Ses missions

  • Coordination de l’action de l’ensemble des vigilants et référents risques
  • Le renforcement de la culture du signalement des évènements indésirables
  • Définir, mettre en oeuvre, suivre et évaluer les plans d’actions à décliner dans les différents secteurs d’activités pour ramener les risques identifiés à un niveau tolérable.
  • Suivre l’avancée des analyses de risque par processus
  • Gestion de crise

Sa composition

le COVIRIS est composé des différents référents risques et vigilants désignés pour les vigilances sanitaires.

Président du COVIRIS : Virginie MATTON, Responsable qualité des risques.

Le Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS)

Conformément à la réglementation, le COMEDIMS participe à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles à l’intérieur de l’établissement.

Sa composition

Le COMEDIMS réunit des représentants des principaux acteurs du circuit du médicament et des dispositifs médicaux (médecins, pharmaciens, infirmiers, cadres, qualiticien).

Le président du COMEDIMS : Léo VEREMME, Pharmacien

Ses missions

  • L’élaboration des priorités thérapeutiques pour élaborer une politique cohérente du médicament et des dispositifs médicaux stériles de l’établissement ;
  • L’élaboration du livret du médicament et des dispositifs médicaux stériles ;
  • L’évaluation du respect du bon usage des produits pharmaceutiques ;
  • L’élaboration des recommandations en matière de de prescription et de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et de lutte contre l’iatrogénie médicamenteuse.

Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)

Le CLIN est chargé de la lutte contre les infections nosocomiales et infections associées aux soins au sein de l’établissement.

Sa composition

Le CLIN est composé de soignants (médecins, infirmiers, aides-soignants, cadres), du pharmacien, d’une infirmière hygiéniste, d’un biologiste/microbiologiste, du qualiticien, de représentants des usagers et de la Direction.

Une cellule EOH (Equipe Opérationnelle d’Hygiène) est chargée de la mise en oeuvre du programme annuel du CLIN. Pour cela, elle s’appuie sur des relais présents dans chaque service.

Président du CLIN : En attente nomination

Ses missions

  • Préparer et suivre un programme d’actions de lutte contre les infections nosocomiales ;
  • Elaborer un rapport annuel d’activité ;
  • Elaborer, valider et diffuser des protocoles ;
  • Elaborer une stratégie de prévention, de surveillance, de formation, d’information et d’évaluation ;
  • Contrôler l’air, l’eau, les surfaces ;
  • Participer aux aménagements de locaux ou acquisitions d’équipements susceptibles d’avoir une répercussion sur la prévention et la transmission des infections nosocomiales ;
  • Former le personnel à l’hygiène ;
  • Etablir un programme de surveillance sur les BMR (Bactéries Multi-Résistantes) ;
  • Surveiller la consommation des antibiotiques et leur bon usage.

Le Comité de Sécurité Transfusionnelle et d’Hémovigilance (CSTH)

Le CSTH a pour mission de contribuer par ses études et ses propositions à l’amélioration de la sécurité des patients qui y sont transfusés.

Il veille à la mise en oeuvre des règles et procédures d’hémovigilance prévues par la présente section. Il est notamment chargé de la coordination des actions d’hémovigilance entreprises au sein de l’établissement.

Ses missions

  • Il assure auprès des services responsables de la présence dans le dossier médical mentionné à l’article R.1112-1 des documents relatifs aux actes transfusionnels et, le cas échéant, de la copie de la fiche d’incident transfusionnel mentionné au dixième alinéa de l’article R.1221-40.
  • Il est saisi de toute question relative à la collaboration des correspondants d’hémovigilance de l’établissement de transfusion sanguine et de l’établissement de santé, et plus généralementde toute question portant sur les circuits de transmission des informations en vue d’améliorer l’efficacité de l’hémovigilance.
  • Il se tient informé des conditions de fonctionnement des dépôts de sang.
  • Il est averti des incidents transfusionnels inattendus ou indésirables, conçoit toute mesure destinée à y remédier.
  • Il présente à la Comission médicale d’établissement un programme de formation en sécurité transfusionnelle destiné aux personnels concernés.
  • Il remet à la Commission médicale d’établissement un rapport annuel d’activité.

Sa composition

Membres de droits

  • Le Directeur de l’établissement de santé ou son représentant,
  • Le Directeur de l’établissement de transfusion sanguine distributeur ou son représentant,
  • Le correspondant d’hémovigilance de l’établissement de santé,
  • Le correspondant d’hémovigilance de l’établissement de transfusion sanguine,
  • Le référent régional en hémovigilance de l’Etablissement Français du Sang Bourgogne Franche-Comté,
  • Le coordonnateur des vigilances de l’établissement,
  • Des représentants des personnels médicaux, soignants, médico-techniques et administratifs, notamment ceux des principaux services utilisateurs de PSL.

 

Membres de droits « invités permanents »

  • Le coordonnateur régional d’hémovigilance
  • Le responsable du centre régional de pharmacovigilance
  • Le correspondant au sein de l’établissement du centre régional de pharmacovigilance pour les médciaments dérivés du sang

 

Président du CSTH : Docteur Abdelkader BESSEDIK

Le comité de lutte contre la douleur (CLUD)

Le CLUD vise à améliorer la prise en charge de la douleur. Il est force d’analyse, de proposition, de validation, de coordination et de communication vis-à-vis du public et des professionnels. Il aide au développement de la formation continue et à la mise en place de plans d’amélioration de la qualité pour l’évaluation et le traitement de la douleur.

Sa composition

Le CLUD est composé de soignants (médecins, infirmiers, aides-soignants, cadres), du pharmacien, du qualiticien, des représentants des usagers.

Président du CLUD : Docteur Mathieu BRUNEAU

Ses missions

  • Proposer, à partir d’un bilan de l’existant, des objectifs d’amélioration et susciter le développement deplans d’amélioration de la qualité, pour l’évaluation, la prévention et le traitement de la douleur.
  • Proposer, organiser, coordonner et évaluer les actions par des groupes de travail, des protocoles, des outils d’évaluation à l’usage des professionnels de santé.
  • Développer les actions de formation continue des personnels médicaux et paramédicaux intra et inter établissements.
  • Donner son avis sur l’acquisition des dispositifs médicaux et matériels destinés à la prévention, l’évaluation et la lutte contre la douleur.
  • Etablir le bilan annuel des actions engagées. Ce bilan est transmis au directeur, à la CME et au service qualité.
  • Informer des actions entreprises.

La Commission des Usagers (CDU)

La principale mission de la Commission des Usagers (CDU) est de veiller au respect des droits des usagers et de faciliter leurs démarches. Ainsi, lorsqu’une plainte ou une réclamation est adressée à l’établissement, les réponses apportées par les responsables de l’établissement doivent être mises à disposition des membres de la Commission.

Si vous rencontrez des difficultés durant votre séjour vos interlocuteurs privilégiés sont :

  • Votre médecin référent ou le chef de service
  • Le cadre de santé du service

La CDU, où les usagers sont représentés, peut-être saisie pour toutes réclamations vis-à-vis de l’établissement, notamment les litiges mettant en cause l’organisation des soins et le fonctionnement médical des services.

Vous pouvez adresser votre courrier directement à Monsieur le Directeur : Hôpital Le Creusot – 175 Rue Maréchal Foch – 71200 Le Creusot

Cliquez pour visualiser l’affiche de la CDU

Le Comité de Liaison Alimentation Nutrition (CLAN)

Le CLAN a pour mission de conseiller en matière de qualité et sécurité de l’alimentation et de la nutrition des patients et personnels accueillis dans l’établissement.

Sa composition

Le CLAN est composé de médecins, d’un pharmacien, de personnels soignants, d’une diététicienne, du responsable de la restauration, d’un représentant des usagers, du responsable qualité.

 

Président du CLAN : Docteur Simona FARCAS

Ses missions

Le CLAN participe :

  • au bilan de l’existant : en matière de structures, de moyens et de personnel,
  • aux pratiques professionnelles dans le domaine Alimentaire-Nutrition,
  • à la définition des actions prioritaires à mener tant dans le domaine de la nutrition que celui de la restauration,
  • à la préparation du programme annuel d’actions en matière d’alimentation et de nutrition,
  • à la définition de la formation continue spécifique à ces actions,
  • à la production d’un outil méthodologique aux différents professionnels concernés,
  • à la coordination et à la cohérence de ces actions au sein de l’établissement.